1 – Propriété du site internet
La responsable de la publication est Artibo.
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 76 97 00 00
Le site Internet artibo.fr est la propriété exclusive de la société ARTIBOIS, dont le siège social est situé à ZA Le Pruney – 611, rue Amable Matussière – 38420 LE VERSOUD
Siret : 33862449700032
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2 – Contenu du site
Le site Internet artibo.fr est :
Créé par :
Hypaepa (Maud Rubeaud) – hypaepa.com
3 rue saint esprit 85130 Bazoges en Paillers
contact[a]hypaepa.com
Hébergé par :
Infomaniak Network Sa
Les Acacias 1227, Rue Eugène-marziano 25 , HAN.
Site officiel de Artibo, dont son activité est l’agencement et la rénovation d’espaces.
3 – Propriété intellectuelle
Le site constitue une œuvre dont Artibo est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Artibo et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Artibo est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Artibo.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
4 – Protection des données personnelles
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par Artibo.
Artibo s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
5 – Responsabilité
Artibo décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non d’accords – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Artibo et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
Artibo ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Artibo, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
6 – Loi applicable et compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.
7 – Information et libertés/mentions CNIL
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Artibo, Gérant de Artibo :
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à des messages d’intérêt général (à l’exclusion de toute sollicitation commerciale et politique).
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à Artibo. Les destinataires des données sont : Artibo
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
- Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à [email protected] ;
- Adresser un courrier à Artibo, ZA Le Pruney – 611, rue Amable Matussière – 38420 LE VERSOUD
- Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
8 – Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations.
Il est déposé dans la mémoire de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) par le serveur du site internet visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.).
Il va permettre, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre terminal lors de vos prochaines visites.
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Pour voir la liste des cookies que nous pouvons utiliser et pour accepter ou pas leur utilisation, vous pouvez paramétrer vos cookies et modifier vos préférences à tout moment.
9. Pourquoi utilisons-nous des cookies ?
Ils nous permettent de :
- Mesurer l’audience de ce site internet. Ainsi nous pouvons analyser la fréquentation et l’utilisation de ce site et améliorer constamment nos services et contenus.
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- Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur nos sites Web et identifier les pages de nos sites que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d’analyse que nous collectons à des fins marketing et de planification des ressources.
Sachez que nous ne conservons aucune information permettant de vous identifier personnellement dans les données de nos cookies vous concernant. Nous enregistrons uniquement un identifiant de session unique qui nous aidera à retrouver un profil d’utilisateur ainsi que vos préférences lors de votre prochaine visite.
Ces données sont conservées uniquement via Google Analytics pour une durée prévue par le logiciel (allant jusqu’à 50 mois).
10 – Les différents types de cookies utilisés par ce site
Le site utilise exclusivement des traceurs dits “strictement nécessaires”, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.
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- Les cookies analytiques ou de performance : Ces cookies nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site et d’en améliorer le fonctionnement. Ils mesurent notamment les données de votre navigation (volume de fréquentation, rubriques et contenus visités, etc.). Ces cookies sont essentiels car ils nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services voire même de détecter des problèmes de navigation. artibo.fr utilise Google Analytics.
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- Cookies de session : les cookies de ce type sont temporairement stockés sur votre ordinateur ou votre périphérique pendant une session de navigation. Ils sont effacés de votre ordinateur ou de votre périphérique à la fin de la session de navigation.
- Cookies permanents : les cookies de ce type demeurent plus longtemps sur votre ordinateur. Les cookies permanents nous aident à vous reconnaître lorsque nous devons savoir qui vous êtes pour plus d’une session de navigation.
11 – Comment gérer vos cookies
Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de gérer vos cookies en réglant ou en configurant vos paramètres de cookies. Généralement, le navigateur vous offre la possibilité :
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12 – Crédits Photos
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